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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) toufau
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royaldecorations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

royaldecorations
sarl toufau, sarl

Numéro de dépôt :
3797174
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
royaldecorations de toufau

Présentation de la marque royaldecorations

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) toufau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « royaldecorations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) toufau domicilié(e) 50 za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl toufau domicilié(e) 50 za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France.

La marque royaldecorations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque royaldecorations est expirée depuis le 13 janvier 2021.

toufau a également déposé les autres marques suivantes : HTDeco , PJ. MÊNE , Auguste Moreau , BARYE-ANTOINE-LOUIS


sarl toufau, sarl - 50 za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France


sarl toufau - 50 za champ au roi - 70000 - vaivre et montoille - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.